Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOREAU Bernard
/
L'ESCARGOT DE LA CHAMPAGNE DOMAINE DE LA CHATELLENIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOT DE LA CHAMPAGNE DOMAINE DE LA CHATELLENIE
MOREAU Bernard
MOREAU Marie-Françoise

Numéro de dépôt :
3043631
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L\'ESCARGOT DE LA CHAMPAGNE DOMAINE DE LA CHATELLENIE de MOREAU Bernard

Présentation de la marque L'ESCARGOT DE LA CHAMPAGNE DOMAINE DE LA CHATELLENIE

Déposée le 24 juillet 2000 par MOREAU Bernard et MOREAU Marie-Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESCARGOT DE LA CHAMPAGNE DOMAINE DE LA CHATELLENIE »

Les déposants sont MOREAU Bernard domicilié(e) 1, rue de l'Eglise, 51700 Olizy-Violaine - France et MOREAU Marie-Françoise domicilié(e) 1, rue de l'Eglise, 51700 Olizy-Violaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Bernard MOREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

MOREAU Bernard a également déposé les autres marques suivantes : VENTURI , CMC CREATION MEDIAS CONSEIL , ACOMO


MOREAU Bernard - 1, rue de l'Eglise, 51700 Olizy-Violaine - France

MOREAU Marie-Françoise - 1, rue de l'Eglise, 51700 Olizy-Violaine - France - SIREN 4


Mr et Mme Bernard MOREAU - France


Inscription le 3 juin 2002 - Rejet total n°346822 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Produits et services désignés : Produits agricoles, escargots vivants, fruits et légumes, plantes et fleurs naturelles, viande d'escargots, conserves, produits congelés et plats cuisinés d'escargots.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.